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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO NAT CONSULT
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POLYSSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYSSAN
BIO NAT CONSULT, SARL

Numéro de dépôt :
4013378
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2023
POLYSSAN de BIO NAT CONSULT

Présentation de la marque POLYSSAN

Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO NAT CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLYSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO NAT CONSULT domicilié(e) 270 RUE DU MAUPAS - 38360 - NOYAREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 116 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO NAT CONSULT, M. DENIS ROUX domicilié(e) 270 RUE DU MAUPAS - 38360 - NOYAREY - France.

La marque POLYSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYSSAN est expirée depuis le 18 juin 2023.

BIO NAT CONSULT a également déposé les autres marques suivantes : POLYTE , POLYNA , POLYMEROL


BIO NAT CONSULT, SARL - 270 RUE DU MAUPAS - 38360 - NOYAREY - France - SIREN 509116463


BIO NAT CONSULT, M. DENIS ROUX - 270 RUE DU MAUPAS - 38360 - NOYAREY - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage.